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La Fondation Santé Service peut également être amenée à utiliser vos données à des fins de recherche selon les procédures applicables.

Vous pouvez accéder à votre dossier patient selon la procédure institutionnelle disponible sur le site Internet de la Fondation Santé Service (rubrique « pôle HAD »).

Vos données personnelles seront conservées pendant les durées limitées prévues par le droit applicable selon la finalité correspondante.

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